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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEUWS
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SEEUWS Fenêtres – Portes – Volets
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEEUWS Fenêtres – Portes – Volets
SEEUWS, SAS

Numéro de dépôt :
3602968
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2028
SEEUWS Fenêtres – Portes – Volets de SEEUWS

Présentation de la marque SEEUWS Fenêtres – Portes – Volets

Déposée le 6 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEUWS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEEUWS Fenêtres – Portes – Volets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-46 du 14 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEUWS domicilié(e) ALLEE DES CHENES - 59241 - MASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 348 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEEUWS domicilié(e) ALLEE DES CHENES, ZA LES HAUTS DE MASNIERES - 59241 - MASNIERES - France.

La marque SEEUWS Fenêtres – Portes – Volets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEEUWS Fenêtres – Portes – Volets arrivera à expiration en date du 6 octobre 2028.

SEEUWS a également déposé les autres marques suivantes : Platinium , Smart


SEEUWS, SAS - ALLEE DES CHENES - 59241 - MASNIERES - France - SIREN 353348717


SEEUWS - ALLEE DES CHENES, ZA LES HAUTS DE MASNIERES - 59241 - MASNIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2018 n°2692210 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-06

Portes, fenêtres, fermetures et autres produits concernant les menuiseries du bâtiment à savoir quincaillerie métallique, non métallique et PVC.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.